Dans le Rhône, le bois où l'on organise la battue du dimanche est aussi celui où passent randonneurs et vététistes, à quelques kilomètres de la ville. Cette proximité fait de l'assurance du chasseur bien plus qu'une formalité administrative.
Deux garanties à ne pas confondre
Un plomb qui atteint un promeneur, une balle qui traverse le pare-brise d'une voiture, votre chien qui mord le chien d'un voisin : la responsabilité civile chasse indemnise la victime. Elle est obligatoire pour valider votre permis de chasser chaque saison (article L423-16 du Code de l'environnement) et doit couvrir sans limite de somme les dommages corporels causés par un acte de chasse.
Une glissade dans une vigne en pente, une chute en franchissant une clôture, une mauvaise manipulation de l'arme : aucun tiers n'est en cause, la responsabilité civile ne verse rien. Seule une individuelle accident vous indemnise. Beaucoup de chasseurs découvrent son absence le jour où ils en ont besoin.
Le territoire
La chasse dans le département s'organise autour de la Fédération départementale des chasseurs du Rhône et de la Métropole de Lyon. Sanglier dans les bois des Monts du Lyonnais, petit gibier sur les coteaux du Beaujolais et dans les vallons des Pierres Dorées : les territoires sont proches des zones habitées, des routes fréquentées et des chemins de randonnée.
Cette densité rend la sécurité du tir essentielle, et la qualité de l'assurance aussi. Un accident corporel peut engager des sommes très importantes : c'est la raison pour laquelle la loi impose une garantie sans plafond pour ces dommages.
Les dégâts que votre chien cause pendant la chasse relèvent de la responsabilité civile chasse. Ses propres blessures, par exemple face à un sanglier, ne sont couvertes que par une option spécifique.
Avant l'ouverture
Non. Une attestation de responsabilité civile chasse est exigée pour la validation annuelle du permis de chasser (article L423-16 du Code de l'environnement).
Non : elle ne couvre que les dommages causés aux autres. Vos propres blessures relèvent d'une garantie individuelle accident, à ajouter au contrat.
Seulement si une option couvrant le chien lui-même a été souscrite. Les dommages qu'il cause à autrui, eux, relèvent de la responsabilité civile chasse.
Plein air
Mode de chasse, chiens, garanties souhaitées : faites votre demande en ligne. Allianz l'étudie, et l'attestation vous est adressée une fois le contrat signé.
