Le même engin peut grimper un chemin creux des Monts du Lyonnais un dimanche et tirer une remorque de piquets dans une vigne du Beaujolais le lundi. Le contrat doit connaître ces deux vies, sinon il en oubliera une.
Le point de départ
Le Code des assurances ne fait pas de différence entre une berline et un quad : tout véhicule terrestre à moteur doit être couvert pour les dommages qu'il cause à autrui (article L211-1). Peu importe qu'il roule sur la route ou qu'il ne quitte jamais un terrain privé, un passager blessé ou une clôture arrachée engagent votre responsabilité.
Au-delà de ce minimum, trois questions décident du contrat : que vaut la machine, qui la pilote, et à quoi sert-elle vraiment ? Répondez-y dans votre demande en ligne : la proposition écrite en dépend.
Les collines qui ceinturent Lyon à l'ouest et au nord ne sont pas des terrains plats. Un demi-tour sur un talus, une roue qui mord le fossé, une charge mal répartie, et le quad bascule. Ce jour-là, la responsabilité civile ne vous verse rien pour vos propres blessures : elle indemnise seulement les autres. C'est la garantie du conducteur qui prend en charge les soins, l'incapacité ou l'invalidité du pilote. Sur un engin de ce type, nous la considérons comme indispensable.
Hors des voies ouvertes à la circulation publique, la conduite d'un véhicule à moteur dans les espaces naturels est interdite (article L362-1 du Code de l'environnement). Le hors-piste en forêt n'est donc pas une pratique couverte par principe. Quant au modèle non homologué, il n'a pas sa place sur la chaussée, même pour traverser une départementale entre deux parcelles : en cas d'accident à cet endroit, l'assureur indemnise la victime mais peut se retourner contre vous.
Deux usages, deux contrats
Balades entre amis, sorties encadrées, passager à l'arrière : ce qui compte, c'est la protection des personnes à bord et le vol, car un quad se charge sur une remorque en deux minutes. Signalez le lieu où il dort la nuit, garage fermé ou abri ouvert, il conditionne la garantie vol.
Viticulteur des Pierres Dorées, éleveur des Monts du Lyonnais, propriétaire d'un grand terrain : l'engin tracte, épand, transporte. Déclarez cet usage professionnel et les accessoires montés, pulvérisateur ou plateau, pour qu'ils soient pris en compte dans l'indemnisation.
On nous le demande souvent
Oui. L'obligation d'assurance vise tout véhicule terrestre à moteur, sur route comme sur un terrain privé. Un ami blessé en passager ou un voisin dont vous abîmez la clôture peut vous réclamer réparation.
Ni la responsabilité civile ni l'assurance de quelqu'un d'autre. Seule la garantie du conducteur, ajoutée au contrat, indemnise vos propres blessures quand aucun tiers n'est en cause.
L'usage professionnel se déclare au devis : il modifie les garanties utiles et la manière d'évaluer l'engin et ses accessoires. La proposition en tient compte.
À parcourir ensuite
Modèle, homologation, usage et lieu de garage : la demande en ligne prend quelques minutes. Pour un usage particulier, un rendez-vous Allianz se réserve en ligne.
